Déposée le 23 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Techni-Glass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TED domicilié(e) 1 RUE LAVOISIER,69680 CHASSIEU - 69680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 068 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TED SARL MME MACQUART domicilié(e) 1 RUE LAVOISIER,69680 CHASSIEU - 69680 - France.
La marque Techni-Glass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281637.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TED SARL - 1 RUE LAVOISIER,69680 CHASSIEU - 69680 - France - SIREN 434068987
TED SARL MME MACQUART - 1 RUE LAVOISIER,69680 CHASSIEU - 69680 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
phares, feux. Appareils d'éclairage pour véhicules. Réflecteurs pour véhicules. Lampes à rayon ultra violet. Dégivreurs pour automobiles. Dispositif chauffants antibuées. Antigivre pour véhicules. Carrosseries pour véhicules. Pare choc pour automobiles. Capots pour automobiles. Stors par soleil pour automobiles. Essuie glace pour automobiles. Enjoliveurs. Pare brise. Rétroviseurs. Vitres de véhicules. Résines artificielles (produits semis finis). Résines synthétiques (produits semis finis). Verre pour vitres de voitures. Verre auquel sont incorporés des fil conducteurs électrique. Verre pour vitres de véhicules.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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